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Oran, la ville et la côte · Benba.d.mourad · CC BY-SA 4.0Démarche · Logement & urbanisme
Agrément d’un bureau d’études en aménagement du territoire
Agrément obligatoire pour les bureaux d’études en aménagement du territoire.
Vérifiée le 1 novembre 2026
Points clés
L’essentiel avant de commencer.
- Sur placeAu guichet compétent
Formulaires et textes officiels
Les originaux, sur les sites de l’État.
Sources
Chaque information vient d’un site officiel, avec sa date de consultation.
- Ministère de l’Intérieur — Agrément bureaux d’études · consultée le 1 novembre 2026
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